Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER D'ALBRAN
M.T. VINS SA

Numéro de dépôt :
1666501
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2018
CHEVALIER D\'ALBRAN de M.T. VINS

Présentation de la marque CHEVALIER D'ALBRAN

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) M.T. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER D'ALBRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T. VINS domicilié(e) 41 AVENUE de l'ILE de FRANCE,33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX (dossier no 2388355) - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 485 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MT VINS domicilié(e) 41, av. de l'Ile de France,33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX (dossier no 2388355) - 33370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER D'ALBRAN est expirée depuis le 5 octobre 2018.

M.T. VINS a également déposé les autres marques suivantes : SCOTTFIELD , COMTE DE BEYLAC , LOLITA


M.T. VINS SA - 41 AVENUE de l'ILE de FRANCE,33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX (dossier no 2388355) - 33370 - France - SIREN 325485142


SA MT VINS - 41, av. de l'Ile de France,33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX (dossier no 2388355) - 33370 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388355 - Publication au BOPI 2008-10-27

Renouvellement sans limitation n°2118004 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502612 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Vins spiritueux et liqueurs